Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0381912120001

Permis d'aménager n° 0381912120001 à Huez

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 mai 2021

Dossier PA n° 0381912120001

Demandeur

SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0381912120001 a été délivré le 18 mai 2021 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le projet est porté par SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A416, 0A415. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 10 permis d'aménager référencés à Huez.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/05/2021

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 mai 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
18/05/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A416 0A415

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES

Voir les 45 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
775595960
SIRET
77559596000052
Code APE (NAF)
49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
Taille d'entreprise
ETI - 500-999 salariés
Année de création
1959
Localisation
ALPE D'HUEZ (38750)

Autres dossiers de SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0381912120001
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 mai 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Huez (38750).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES et autorisée le 18 mai 2021.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 18 mai 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381912120001, déposé en mairie d'Huez.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Huez

Autres types d'autorisations à Huez