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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0381911820001

Permis d'aménager n° 0381911820001 à Huez pour un terrain de 3 832 m², Tete Des Pr Patte D'oie Intersection Carrefour Rd

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE D HUEZ et autorisé le 1 août 2018.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 1 août 2018).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381911820001, déposé en mairie d'Huez.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 août 2018

Dossier PA n° 0381911820001

Demandeur

COMMUNE D HUEZ

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0381911820001 a été délivré le 1 août 2018 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Tete Des Pr Patte D'oie Intersection Carrefour Rd. Le projet est porté par COMMUNE D HUEZ.

L'opération s'étend sur un terrain de 3 832 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH17, AH16, AH24. L'instruction du dossier a duré 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Au total, 10 permis d'aménager référencés à Huez sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/08/2018

Surface du terrain

3 832 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 août 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

01/08/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Huez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH17 AH16 AH24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Patte D'oie Intersection Carrefour Rd

Territoires administratifs

Commune: Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 832 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE D HUEZ

Voir les 11 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 213801913
SIRET: 21380191300012
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 100-199 salariés
Année de création: 1982
Localisation: ALPE D'HUEZ (38750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0381911820001
Code commune INSEE	38191 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	1 août 2018
Date de dépôt	01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	08/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 832 m², situé Tete Des Pr Patte D'oie Intersection Carrefour Rd à Huez (38750).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE D HUEZ et autorisé le 1 août 2018.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 1 août 2018).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381911820001, déposé en mairie d'Huez.

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