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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0381911920001

Permis d'aménager n° 0381911920001 à Huez pour un terrain de 79 357 m²

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES et autorisée le 18 octobre 2019.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 18 octobre 2019).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381911920001, déposé en mairie d'Huez.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 octobre 2019

Dossier PA n° 0381911920001

Demandeur

SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0381911920001 a été délivré le 18 octobre 2019 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le dossier a été déposé par SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 79 357 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI1, AI2, AI82. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2019 (médiane : environ 11 mois). L'ensemble des 10 permis d'aménager référencés à Huez est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/10/2019

Surface du terrain

79 357 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 octobre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

18/10/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Huez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI1 AI2 AI82

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	79 357 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES

Voir les 45 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN: 775595960
SIRET: 77559596000052
Code APE (NAF): 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
Taille d'entreprise: ETI - 500-999 salariés
Année de création: 1959
Localisation: ALPE D'HUEZ (38750)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0381911920001
Code commune INSEE	38191 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	18 octobre 2019
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	10/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 79 357 m², à Huez (38750).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES et autorisée le 18 octobre 2019.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 18 octobre 2019).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381911920001, déposé en mairie d'Huez.

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