Permis d'aménager n° 0381902010003 à Hières-sur-Amby pour un terrain de 1 179 m², Grande Rue De Saint-Etienn Pierre Clavaz
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 octobre 2020
Dossier PA n° 0381902010003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0381902010003 a été délivré le 5 octobre 2020 à Hières-sur-Amby (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Grande Rue De Saint-Etienn Pierre Clavaz.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 179 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK119, AK121. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2020 (médiane : environ 10 mois). Au total, 7 permis d'aménager référencés à Hières-sur-Amby sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 octobre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Hières-sur-Amby
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pierre Clavaz
Territoires administratifs
- Commune
- Hières-sur-Amby Code postal 38118 Identifiant INSEE 38190
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 179 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON (69008)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381902010003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38190 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 5 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |