Permis d'aménager n° 0381901810001 à Hières-sur-Amby pour un terrain de 1 924 m², Rue Colombier Lotissment Nomm
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 novembre 2018
Dossier PA n° 0381901810001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Hières-sur-Amby (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0381901810001 a été délivré le 8 novembre 2018, pour un projet situé Rue Colombier Lotissment Nomm.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 924 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH169, AH236. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Hières-sur-Amby.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 novembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 novembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Hières-sur-Amby
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hières-sur-Amby Code postal 38118 Identifiant INSEE 38190
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 924 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VERONNE (26340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381901810001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38190 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 8 novembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |