Permis d'aménager n° 0381791310003 à Gières pour un terrain de 3 250 m², 43 Du Docteur Valois Le Chamandier
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 mars 2014
Dossier PA n° 0381791310003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0381791310003, délivré le 5 mars 2014 à Gières (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 43 Du Docteur Valois Le Chamandier.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 250 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR291. Ce dossier fait partie des 13 permis d'aménager référencés à Gières.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/03/2016.
Autorisation
5 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
05/11/2014
Achèvement (DAACT)
22/03/2016
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Gières
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chamandier
Territoires administratifs
- Commune
- Gières Code postal 38610 Identifiant INSEE 38179
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 250 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VOIRON CEDEX (38516)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381791310003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 5 mars 2014 |
| Date de dépôt | 22/03/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |