Permis d'aménager n° 0381791410003 à Gières pour un terrain de 1 170 m², 11 De La Roseraie
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 octobre 2014
Dossier PA n° 0381791410003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0381791410003, délivré le 6 octobre 2014 à Gières (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 11 De La Roseraie.
L'opération concerne un terrain de 1 170 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AR10, AR12. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis d'aménager référencés à Gières.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 octobre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Gières
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gières Code postal 38610 Identifiant INSEE 38179
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 170 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VOREPPE (38340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381791410003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |