Permis de construire Logement N° 0381791510019

Permis de construire n° 0381791510019 à Gières pour 91 m² de logement, 43 Du Docteur Valois

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 novembre 2015

Dossier PC n° 0381791510019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381791510019, délivré le 4 novembre 2015 à Gières (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 43 Du Docteur Valois.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 242 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR291. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 238 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

242 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2017. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/07/2016

Achèvement (DAACT)

28/07/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
04/11/2015
Chantier (DOC)
11/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2017

Localisation du projet à Gières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR291

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gières Code postal 38610 Identifiant INSEE 38179
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIERES (38610)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381791510019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 4 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 242 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 43 Du Docteur Valois, à Gières (38610).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 novembre 2015, ouverture de chantier le 11 juillet 2016, achèvement déclaré le 28 juillet 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381791510019, déposé en mairie de Gières.

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