Permis d'aménager n° 0381512010003 à Échirolles pour un terrain de 3 483 m², 6 Av De La Republique
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 2 mars 2021
Dossier PA n° 0381512010003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Ayant fait l'objet d'une décision le 2 mars 2021 à Échirolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0381512010003 porte sur un projet situé 6 Av De La Republique.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 483 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont AR86, AR87, AR88. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis d'aménager référencés à Échirolles.
Statut du dossier
Date de décision
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Ce permis d'aménager a été annulé.
Décision
2 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Échirolles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Échirolles Code postal 38130 Identifiant INSEE 38151
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 483 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SASSENAGE (38360)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381512010003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38151 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date de décision | 2 mars 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |