Permis d'aménager n° 0381511910001 à Échirolles pour un terrain de 3 504 m², 68 Av De La Republique
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 octobre 2019
Dossier PA n° 0381511910001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 octobre 2019 à Échirolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0381511910001 porte sur un projet situé 68 Av De La Republique.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 504 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR217. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2019 (médiane : environ 11 mois). Au total, 16 permis d'aménager référencés à Échirolles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/01/2025.
Autorisation
17 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
17/07/2021
Achèvement (DAACT)
30/01/2025
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Durée du chantier
3 ans 6 mois
Délai total
5 ans 3 mois
Localisation du projet à Échirolles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Échirolles Code postal 38130 Identifiant INSEE 38151
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 504 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRENOBLE (38000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381511910001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38151 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 17 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |