Permis d'aménager n° 0381511910003 à Échirolles, Le Rondeau
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 juin 2020
Dossier PA n° 0381511910003
Demandeur
METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Rondeau, le permis d'aménager n° 0381511910003 a été délivré le 26 juin 2020 à Échirolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le demandeur déclaré est METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO).
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AA89, AA90. L'instruction du dossier a duré 1 an 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2019 (environ 11 mois). L'ensemble des 16 permis d'aménager référencés à Échirolles est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Échirolles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Échirolles Code postal 38130 Identifiant INSEE 38151
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)
- Catégorie
- Commune/EPCI
- Catégorie juridique
- Métropole
- SIREN
- 200040715
- SIRET
- 20004071500019
- Code APE (NAF)
- 84.11Z - Administration publique générale
- Taille d'entreprise
- ETI - 2 000-4 999 salariés
- Année de création
- 2014
- Localisation
- GRENOBLE (38000)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381511910003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38151 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 26 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |