Permis d'aménager n° 0381261520001 à Corenc pour un terrain de 4 205 m², 6 Avenue Des Pampres
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2015
Dossier PA n° 0381261520001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 6 Avenue Des Pampres, le permis d'aménager n° 0381261520001 a été délivré le 15 décembre 2015 à Corenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 205 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI558, AI564, AI565. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 29 permis d'aménager référencés à Corenc sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/11/2016.
Autorisation
15 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/09/2016
Achèvement (DAACT)
16/11/2016
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Corenc
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Corenc Code postal 38700 Identifiant INSEE 38126
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 205 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORENC (38700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381261520001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38126 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |