Permis d'aménager n° 0381262320001 à Corenc pour un terrain de 1 054 m², 4B Avenue Des Pampres
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 août 2023
Dossier PA n° 0381262320001
Demandeur
KALLISTE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 28 août 2023 à Corenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0381262320001 porte sur un projet situé 4B Avenue Des Pampres. Le dossier a été déposé par KALLISTE.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 054 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AI258, AI397, AI399. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 29 permis d'aménager référencés à Corenc.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/12/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
28 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
12/12/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Corenc
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Corenc Code postal 38700 Identifiant INSEE 38126
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 054 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KALLISTE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 810593806
- SIRET
- 81059380600021
- Code APE (NAF)
- 68.31Z - Agences immobilières
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2015
- Localisation
- MEYLAN (38240)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381262320001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38126 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 28 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |