Permis d'aménager n° 0380711720002 à Champ-sur-Drac pour un terrain de 2 214 m², Rue Marcel Paul Le Boutey
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 octobre 2017
Dossier PA n° 0380711720002
Demandeur
SJO CONSEIL
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0380711720002, délivré le 10 octobre 2017 à Champ-sur-Drac (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Marcel Paul Le Boutey. Le projet est porté par SJO CONSEIL.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 214 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK11. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2017 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Champ-sur-Drac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/04/2018.
Autorisation
10 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
19/02/2018
Achèvement (DAACT)
16/04/2018
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Champ-sur-Drac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Boutey
Territoires administratifs
- Commune
- Champ-sur-Drac Code postal 38560 Identifiant INSEE 38071
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 214 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SJO CONSEIL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 533967865
- SIRET
- 53396786500015
- Code APE (NAF)
- 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Taille d'entreprise
- PME - 3-5 salariés
- Année de création
- 2011
- Localisation
- GRENOBLE (38100)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380711720002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38071 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 10 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |