Permis d'aménager n° 0380711820001 à Champ-sur-Drac pour un terrain de 2 336 m², 91 Avenue Du Pavillon
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 septembre 2018
Dossier PA n° 0380711820001
Demandeur
SJO CONSEIL
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 septembre 2018 à Champ-sur-Drac (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0380711820001 porte sur un projet situé 91 Avenue Du Pavillon. Le demandeur déclaré est SJO CONSEIL.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 336 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE32. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2018 (médiane : environ 9 mois). Au total, 8 permis d'aménager référencés à Champ-sur-Drac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2019.
Autorisation
17 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
14/01/2019
Achèvement (DAACT)
01/04/2019
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Champ-sur-Drac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champ-sur-Drac Code postal 38560 Identifiant INSEE 38071
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 336 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SJO CONSEIL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 533967865
- SIRET
- 53396786500015
- Code APE (NAF)
- 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Taille d'entreprise
- PME - 3-5 salariés
- Année de création
- 2011
- Localisation
- GRENOBLE (38100)
Autres dossiers de SJO CONSEIL
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380711820001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38071 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 17 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |