Permis d'aménager n° 0342651800001 à Saint-Jean-de-Cornies
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 septembre 2018
Dossier PA n° 0342651800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0342651800001 a été délivré le 23 septembre 2018 à Saint-Jean-de-Cornies (Hérault, Occitanie).
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Saint-Jean-de-Cornies.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/10/2020.
Autorisation
23 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
10/10/2019
Achèvement (DAACT)
10/10/2020
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
1 an
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Saint-Jean-de-Cornies
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Jean-de-Cornies Code postal 34160 Identifiant INSEE 34265
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT JEAN DE CORNIES (34160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0342651800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34265 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 23 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |