Permis d'aménager n° 03426516M0001 à Saint-Jean-de-Cornies pour un terrain de 926 m², 444 Route De St Drezery
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 août 2016
Dossier PA n° 03426516M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Jean-de-Cornies (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03426516M0001 a été délivré le 8 août 2016, pour un projet situé 444 Route De St Drezery.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 926 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B389. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2016 (environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Saint-Jean-de-Cornies.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Jean-de-Cornies
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Jean-de-Cornies Code postal 34160 Identifiant INSEE 34265
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 926 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JEAN-DE-CORNIES (34160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03426516M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34265 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 8 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |