Permis d'aménager n° 03424912M0003 à Saint-Drézéry pour un terrain de 2 270 m², Mas De Manely
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 février 2013
Dossier PA n° 03424912M0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03424912M0003 a été délivré le 13 février 2013 à Saint-Drézéry (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Mas De Manely.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 270 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE1074. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier est l'un des 19 permis d'aménager référencés à Saint-Drézéry.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2013.
Autorisation
13 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
13/04/2013
Achèvement (DAACT)
30/09/2013
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Saint-Drézéry
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Drézéry Code postal 34160 Identifiant INSEE 34249
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 270 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT DREZERY (34160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03424912M0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34249 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 13 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |