Permis d'aménager n° 03423423H0001 à Roquessels pour un terrain de 1 269 m², 3 Tras Du Castel
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 septembre 2023
Dossier PA n° 03423423H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Roquessels (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03423423H0001 a été délivré le 6 septembre 2023, pour un projet situé 3 Tras Du Castel.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 269 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A880. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2023 (médiane : environ 10 mois). Au total, 7 permis d'aménager référencés à Roquessels sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Roquessels
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Roquessels Code postal 34320 Identifiant INSEE 34234
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 269 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROQUESSELS (34320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03423423H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34234 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 6 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |