Permis d'aménager n° 03421314V0001 à Poussan pour un terrain de 4 373 m², 6 rue des Amandiers
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2014
Dossier PA n° 03421314V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03421314V0001 a été délivré le 15 juillet 2014 à Poussan (Hérault, Occitanie), à l'adresse 6 rue des Amandiers.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 4 373 m².
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/04/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 04/05/2016, soit 1 an 9 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 6 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2014 dans l'Hérault, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré BI 93, BI 94. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 28 permis d'aménager à Poussan référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/04/2017.
Autorisation
15 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
04/05/2016
Achèvement (DAACT)
18/04/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
2 ans 9 mois
Localisation du projet à Poussan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poussan Code postal 34560 Identifiant INSEE 34213
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 4 373 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 373 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUSSAN (34560)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03421314V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur les parcelles BI 93, BI 94 à Poussan (34560)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.