Permis d'aménager n° 03421314V0001 à Poussan pour un terrain de 4 373 m², 6 Rue Des Amandiers
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2014
Dossier PA n° 03421314V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 6 Rue Des Amandiers, le permis d'aménager n° 03421314V0001 a été délivré le 15 juillet 2014 à Poussan (Hérault, Occitanie).
L'opération concerne un terrain de 4 373 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BI93, BI94. L'ensemble des 26 permis d'aménager référencés à Poussan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/04/2017.
Autorisation
15 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
04/05/2016
Achèvement (DAACT)
18/04/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
2 ans 9 mois
Localisation du projet à Poussan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poussan Code postal 34560 Identifiant INSEE 34213
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 373 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUSSAN (34560)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03421314V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 04/05/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |