Permis d'aménager n° 03414814Z0002 à Maraussan
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 31 janvier 2015
Dossier PA n° 03414814Z0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03414814Z0002 a été délivré le 31 janvier 2015 à Maraussan (Hérault, Occitanie).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 7 permis d'aménager référencés à Maraussan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 31 janvier 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
31 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Maraussan
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maraussan Code postal 34370 Identifiant INSEE 34148
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MURVIEL-LES-BEZIERS (34490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03414814Z0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34148 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 31 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |