Permis d'aménager n° 03414814Z0001 à Maraussan, Rue De Revel
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 janvier 2014
Dossier PA n° 03414814Z0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 janvier 2014 à Maraussan (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03414814Z0001 porte sur un projet situé Rue De Revel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BV34, BV32, BV31. Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Maraussan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/10/2015.
Autorisation
17 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
18/05/2015
Achèvement (DAACT)
14/10/2015
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Durée du chantier
près de 5 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Maraussan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maraussan Code postal 34370 Identifiant INSEE 34148
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTPELLIER (34070)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03414814Z0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34148 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 17 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 18/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |