Permis d'aménager n° 03413519Z0002 à Lespignan pour un terrain de 480 m², 5 Rue Des Coquelicots
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 août 2019
Dossier PA n° 03413519Z0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Lespignan (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03413519Z0002 a été délivré le 16 août 2019, pour un projet situé 5 Rue Des Coquelicots.
L'opération s'étend sur un terrain de 480 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C799. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 14 permis d'aménager référencés à Lespignan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/12/2019.
Autorisation
16 août 2019
Ouverture de chantier (DOC)
16/09/2019
Achèvement (DAACT)
02/12/2019
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
près de 4 mois
Localisation du projet à Lespignan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 480 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LESPIGNAN (34710)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03413519Z0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34135 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 16 août 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |