Permis d'aménager Statut : Terminé N° 03413513Z0002

Permis d'aménager n° 03413513Z0002 à Lespignan, Chem Du Parc

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 décembre 2013, ouverture de chantier le 25 août 2014, achèvement déclaré le 17 octobre 2014).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03413513Z0002, déposé en mairie de Lespignan.

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 décembre 2013

Dossier PA n° 03413513Z0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem Du Parc, le permis d'aménager n° 03413513Z0002 a été délivré le 13 décembre 2013 à Lespignan (Hérault, Occitanie).

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E2425, E2424, E2423. L'ensemble des 14 permis d'aménager référencés à Lespignan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/12/2013

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/10/2014.

Autorisation

13 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

25/08/2014

Achèvement (DAACT)

17/10/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

près de 2 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt

17/10/2014

Autorisation

13/12/2013

Chantier (DOC)

25/08/2014

Achèvement (DAACT)

17/10/2014

Localisation du projet à Lespignan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

E2425 E2424 E2423

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LESPIGNAN (34710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03413513Z0002
Code commune INSEE	34135 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	13 décembre 2013
Date de dépôt	17/10/2014
Dernière mise à jour (DPC)	08/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chem Du Parc à Lespignan (34710).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 décembre 2013, ouverture de chantier le 25 août 2014, achèvement déclaré le 17 octobre 2014).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03413513Z0002, déposé en mairie de Lespignan.

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