Permis d'aménager n° 03413513Z0001 à Lespignan pour un terrain de 902 m², Le Village
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 août 2013
Dossier PA n° 03413513Z0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 août 2013 à Lespignan (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03413513Z0001 porte sur un projet situé Le Village.
L'opération concerne un terrain de 902 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C26, C27. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager référencés à Lespignan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/10/2013.
Autorisation
6 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
17/08/2013
Achèvement (DAACT)
31/10/2013
Délai autorisation - chantier
11 jours
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
près de 3 mois
Localisation du projet à Lespignan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Village
Territoires administratifs
- Commune
- Lespignan Code postal 34710 Identifiant INSEE 34135
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 902 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LESPIGNAN (34710)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03413513Z0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34135 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 6 août 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |