Permis d'aménager n° 0340102000001 à Aniane pour un terrain de 1 757 m², Zac Les Treilles Lot N_15
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2020
Dossier PA n° 0340102000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Zac Les Treilles Lot N_15, le permis d'aménager n° 0340102000001 a été délivré le 9 septembre 2020 à Aniane (Hérault, Occitanie).
L'opération s'étend sur un terrain de 1 757 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AY327, AY342. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2020 (environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 15 permis d'aménager référencés à Aniane.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/11/2021.
Autorisation
9 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
17/11/2020
Achèvement (DAACT)
12/11/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Aniane
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aniane Code postal 34150 Identifiant INSEE 34010
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 757 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANIANE (34150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0340102000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34010 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |