Permis d'aménager n° 0340102300002 à Aniane pour un terrain de 2 120 m², 31 Avenue De Gignac
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 septembre 2023
Dossier PA n° 0340102300002
Demandeur
KP1
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 31 Avenue De Gignac, le permis d'aménager n° 0340102300002 a été délivré le 13 septembre 2023 à Aniane (Hérault, Occitanie). La demande émane de KP1.
L'opération concerne un terrain de 2 120 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BC20, BC22, BC23. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2023 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 15 permis d'aménager référencés à Aniane.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Aniane
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aniane Code postal 34150 Identifiant INSEE 34010
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 120 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KP1
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 976320309
- SIRET
- 97632030900413
- Code APE (NAF)
- 23.61Z - Fabrication d'éléments en béton pour la construction
- Taille d'entreprise
- ETI - 1 000-1 999 salariés
- Année de création
- 1963
Autres dossiers de KP1
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0340102300002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34010 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 13 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |