Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0332522600001

Permis d'aménager n° 0332522600001 à Loupes pour un terrain de 6 330 m², route du Pout

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2026

Dossier PA n° 0332522600001

Demandeur

ATOL

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 septembre 2026 à Loupes (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 0332522600001 porte sur un projet situé route du Pout. Le projet est porté par ATOL.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 6 330 m².

Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré 0B 11, 0B 136, 0B 135. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, route du Pout, la base recense un autre dossier depuis 2025. Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager à Loupes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/09/2026

Surface du terrain

6 330 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
-
2
Autorisation
30/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Loupes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B 11 0B 136 0B 135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Loupes Code postal 33370 Identifiant INSEE 33252
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération s'étend sur un terrain de 6 330 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 6 330 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par ATOL, une société à responsabilité limitée (SARL). Ce demandeur a déposé 38 permis d'aménager référencés dans la base, dans 29 communes, avec une première décision en 2013.

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
408651834
SIRET
40865183400066
Code APE (NAF)
42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise
PME - 3-5 salariés
Année de création
1996
Localisation
33700

Autres dossiers de ATOL

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0332522600001
Code commune INSEE 33252 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 30 septembre 2026
Date de dépôt na
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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Permis d’aménager sur les parcelles 0B 11, 0B 136, 0B 135 à Loupes (33370)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis d’aménager sur la même voie, route du Pout à Loupes (33370)

L’autre dossier recensé route du Pout depuis 2025. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis d'aménager de la même période à Loupes

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