Permis d'aménager n° 03323821R0006 à Léognan pour un terrain de 2 038 m², 13 Che De Pargade
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 5 juillet 2021
Dossier PA n° 03323821R0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 juillet 2021 à Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03323821R0006 porte sur un projet situé 13 Che De Pargade.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 038 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont CE125, CE128. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 62 permis d'aménager référencés à Léognan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
5 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
20/10/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Léognan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 038 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEOGNAN (33850)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03323821R0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 5 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |