Permis d'aménager Statut : Terminé N° 03323821R0004

Permis d'aménager n° 03323821R0004 à Léognan pour un terrain de 670 m², 5 rue de Thiboeuf

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2021

Dossier PA n° 03323821R0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 juin 2021 à Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03323821R0004 porte sur un projet situé 5 rue de Thiboeuf.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 670 m².

L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 15/03/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/01/2022, soit 7 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près de 6 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2021 en Gironde, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 10 mois.

Ce permis d'aménager vise la parcelle AR 19. Au total, le catalogue compte 63 permis d'aménager à Léognan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/06/2021

Surface du terrain

670 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/03/2023.

Autorisation

30 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

30/01/2022

Achèvement (DAACT)

15/03/2023

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
30/06/2021
Chantier (DOC)
30/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2023

Localisation du projet à Léognan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR 19

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'aménagement porte sur un terrain de 670 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 670 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOUSCAT (33110)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 03323821R0004
Code commune INSEE 33238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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