Permis d'aménager n° 03300113F0001 à Abzac, Pt Piron
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 22 octobre 2013
Dossier PA n° 03300113F0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Pt Piron, le permis d'aménager n° 03300113F0001 a été délivré le 22 octobre 2013 à Abzac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZI63. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 9 permis d'aménager référencés à Abzac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 octobre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Abzac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pt Piron
Territoires administratifs
- Commune
- Abzac Code postal 33230 Identifiant INSEE 33001
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAYAS (33230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03300113F0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33001 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 22 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |