Permis d'aménager n° 03115013M0003 à Cornebarrieu pour un terrain de 2 870 m², Lieu-Dit Barberousse
Territoire
Haute-Garonne (31)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 27 mars 2014
Dossier PA n° 03115013M0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03115013M0003 a été délivré le 27 mars 2014 à Cornebarrieu (Haute-Garonne, Occitanie), pour un projet situé Lieu-Dit Barberousse.
L'opération concerne un terrain de 2 870 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AW78. Ce dossier fait partie des 27 permis d'aménager référencés à Cornebarrieu.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/03/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
23/03/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 ans 11 mois
Localisation du projet à Cornebarrieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cornebarrieu Code postal 31700 Identifiant INSEE 31150
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 870 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MALAKOFF (92240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03115013M0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 31150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 27 mars 2014 |
| Date de dépôt | 23/03/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |