Permis d'aménager n° 03034225R0004 à Vénéjan pour un terrain de 665 m², Ch De L'ancien Reservoir
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 janvier 2026
Dossier PA n° 03034225R0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vénéjan (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 03034225R0004 a été délivré le 5 janvier 2026, pour un projet situé Ch De L'ancien Reservoir.
L'opération concerne un terrain de 665 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D558, D560. Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis d'aménager référencés à Vénéjan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 janvier 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vénéjan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 665 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VENEJAN (30200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03034225R0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30342 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 5 janvier 2026 |
| Date de dépôt | 05/01/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |