Permis d'aménager n° 03018923P0008 à Nîmes pour un terrain de 2 141 m², 479 chemin de la Calmette
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 7 novembre 2023
Dossier PA n° 03018923P0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03018923P0008 a été délivré le 7 novembre 2023 à Nîmes (Gard, Occitanie), à l'adresse 479 chemin de la Calmette.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 2 141 m².
Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus de 10 mois. Ce délai est proche de la médiane d'environ 9 mois observée dans le Gard pour les dossiers déposés en 2023. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AL 915, AL 984. Sur la même voie, chemin de la Calmette, la base recense un autre dossier depuis 2023. Ce dossier fait partie des 114 permis d'aménager à Nîmes référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 novembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Nîmes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 141 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 141 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTPELLIER (34090)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03018923P0008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30189 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 7 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
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