Permis d'aménager n° 0301772400002 à Monteils pour un terrain de 2 528 m², Traversee Du Village
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 mars 2025
Dossier PA n° 0301772400002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Monteils (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 0301772400002 a été délivré le 25 mars 2025, pour un projet situé Traversee Du Village.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 528 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A1840. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Monteils est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 mars 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Monteils
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 528 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTEILS (30360)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0301772400002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30177 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 25 mars 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |