Permis d'aménager n° 0301472400001 à Lézan pour un terrain de 2 932 m², 293 Chemin De Sauve
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 mai 2024
Dossier PA n° 0301472400001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Lézan (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 0301472400001 a été délivré le 21 mai 2024, pour un projet situé 293 Chemin De Sauve.
L'opération concerne un terrain de 2 932 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL708. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Au total, 16 permis d'aménager référencés à Lézan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/06/2024.
Autorisation
21 mai 2024
Ouverture de chantier (DOC)
21/05/2024
Achèvement (DAACT)
11/06/2024
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
21 jours
Délai total
21 jours
Localisation du projet à Lézan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 932 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEZAN (30350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0301472400001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30147 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 21 mai 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |