Permis d'aménager n° 0301472300001 à Lézan pour un terrain de 7 054 m², 230 Chemin Des Aires
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 juin 2023
Dossier PA n° 0301472300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 230 Chemin Des Aires, le permis d'aménager n° 0301472300001 a été délivré le 9 juin 2023 à Lézan (Gard, Occitanie).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 7 054 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AL763, AL764. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 16 permis d'aménager référencés à Lézan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Lézan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 054 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEZAN (30350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0301472300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30147 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 9 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |