Permis d'aménager n° 02B08716H0001 à Cervione, Pollo
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 11 mai 2017
Dossier PA n° 02B08716H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 11 mai 2017 à Cervione (Haute-Corse, Corse), le permis d'aménager n° 02B08716H0001 porte sur un projet situé Pollo.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D858. Le dossier a été instruit en 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis d'aménager référencés à Cervione.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 mai 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cervione
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pollo
Territoires administratifs
- Commune
- Cervione Code postal 20221 Identifiant INSEE 2B087
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BIGULIA (20620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B08716H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |