Permis d'aménager n° 02B04913B0002 à Calenzana, Chjosu Longu Poggiale
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 19 juillet 2013
Dossier PA n° 02B04913B0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 19 juillet 2013 à Calenzana (Haute-Corse, Corse), le permis d'aménager n° 02B04913B0002 porte sur un projet situé Chjosu Longu Poggiale.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est J645. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. Ce dossier est l'un des 29 permis d'aménager référencés à Calenzana.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 juillet 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Calenzana
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chjosu Longu Poggiale
Territoires administratifs
- Commune
- Calenzana Code postal 20214 Identifiant INSEE 2B049
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FELICETO (20225)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B04913B0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 19 juillet 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |