Permis d'aménager n° 02B04914B0002 à Calenzana, Pietralba
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2014
Dossier PA n° 02B04914B0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Calenzana (Haute-Corse, Corse), le permis d'aménager n° 02B04914B0002 a été délivré le 15 décembre 2014, pour un projet situé Pietralba.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont F1480, F1481, F1482. Au total, 29 permis d'aménager référencés à Calenzana sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/06/2015.
Autorisation
15 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
18/12/2014
Achèvement (DAACT)
23/06/2015
Délai autorisation - chantier
3 jours
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Calenzana
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pietralba
Territoires administratifs
- Commune
- Calenzana Code postal 20214 Identifiant INSEE 2B049
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B04914B0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 23/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |