Permis d'aménager n° 02B04912N0006 à Calenzana, Carbonaja
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 27 février 2013
Dossier PA n° 02B04912N0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 février 2013 à Calenzana (Haute-Corse, Corse), le permis d'aménager n° 02B04912N0006 porte sur un projet situé Carbonaja.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est J726. Ce dossier fait partie des 29 permis d'aménager référencés à Calenzana.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/09/2015.
Autorisation
27 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
17/03/2015
Achèvement (DAACT)
10/09/2015
Délai autorisation - chantier
2 ans
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
2 ans 6 mois
Localisation du projet à Calenzana
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Carbonaja
Territoires administratifs
- Commune
- Calenzana Code postal 20214 Identifiant INSEE 2B049
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ZILIA (20214)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B04912N0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 27 février 2013 |
| Date de dépôt | 10/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |