Permis d'aménager n° 02B04915B0002 à Calenzana, Astro
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 29 mai 2015
Dossier PA n° 02B04915B0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02B04915B0002, délivré le 29 mai 2015 à Calenzana (Haute-Corse, Corse), porte sur un projet situé Astro.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont F1122, F1121. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. Ce dossier fait partie des 29 permis d'aménager référencés à Calenzana.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2017.
Autorisation
29 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
17/02/2016
Achèvement (DAACT)
20/04/2017
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Calenzana
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Astro
Territoires administratifs
- Commune
- Calenzana Code postal 20214 Identifiant INSEE 2B049
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALENZANA (20214)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B04915B0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 29 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |