Permis d'aménager n° 02B03323A0005 à Bastia pour un terrain de 23 610 m², Recipello
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2023
Dossier PA n° 02B03323A0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 novembre 2023 à Bastia (Haute-Corse, Corse), le permis d'aménager n° 02B03323A0005 porte sur un projet situé Recipello.
L'opération s'étend sur un terrain de 23 610 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AL85, AL86, AL87. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Corse en 2023 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 34 permis d'aménager référencés à Bastia.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/05/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
05/05/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Localisation du projet à Bastia
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bastia Code postal 20200 Identifiant INSEE 2B033
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 23 610 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MANSO (20245)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B03323A0005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |