Permis d'aménager n° 02B00913S0001 à Aléria, Rd 343 Battaglia E Torna
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 17 janvier 2014
Dossier PA n° 02B00913S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02B00913S0001, délivré le 17 janvier 2014 à Aléria (Haute-Corse, Corse), porte sur un projet situé Rd 343 Battaglia E Torna.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D460P. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés à Aléria.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 janvier 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Aléria
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Battaglia E Torna
Territoires administratifs
- Commune
- Aléria Code postal 20270 Identifiant INSEE 2B009
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALERIA (20270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B00913S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 17 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |