Permis d'aménager n° 02A09218R0001 à Conca, Aria Mezzana
Territoire
Corse-du-Sud (2A)
Corse
Autorisation
Autorisé le 25 octobre 2018
Dossier PA n° 02A09218R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Conca (Corse-du-Sud, Corse), le permis d'aménager n° 02A09218R0001 a été délivré le 25 octobre 2018, pour un projet situé Aria Mezzana.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0E586, 0E596. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Corse-du-Sud pour les dossiers déposés en 2018 (environ 1 an 1 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés à Conca.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 octobre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Conca
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Aria Mezzana
Territoires administratifs
- Commune
- Conca Code postal 20135 Identifiant INSEE 2A092
- Département
- Corse-du-Sud (2A)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CONCA (20135)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02A09218R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2a092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 25 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |