Retour aux autorisations de Longevilles-Mont-d'Or

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 02534815P0001

Permis d'aménager n° 02534815P0001 à Longevilles-Mont-d'Or pour un terrain de 2 503 m², 60 Rue De L Etoile

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 31 mars 2016, ouverture de chantier le 30 septembre 2019).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02534815P0001, déposé en mairie de Longevilles-Mont-d'Or.

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2016

Dossier PA n° 02534815P0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 60 Rue De L Etoile, le permis d'aménager n° 02534815P0001 a été délivré le 31 mars 2016 à Longevilles-Mont-d'Or (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 503 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZE104. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Longevilles-Mont-d'Or.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/03/2016

Surface du terrain

2 503 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/09/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

3 ans 5 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

31/03/2016

Chantier (DOC)

30/09/2019

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Longevilles-Mont-d'Or

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZE104

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Longevilles-Mont-d'Or Code postal 25370 Identifiant INSEE 25348
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 503 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ST ANTOINE (25370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02534815P0001
Code commune INSEE	25348 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	31 mars 2016
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	10/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 503 m², situé 60 Rue De L Etoile à Longevilles-Mont-d'Or (25370).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 31 mars 2016, ouverture de chantier le 30 septembre 2019).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02534815P0001, déposé en mairie de Longevilles-Mont-d'Or.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Longevilles-Mont-d'Or

PA n°02534812P0001 Terminé

Rue De L Etoile Champs De La Paule

Longevilles-Mont-d'Or (25370)

22 janv. 2013

PA n°02534813P0001 Terminé

Petit Morond

Longevilles-Mont-d'Or (25370)

14 févr. 2014 SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT LE DEVELOPPEMENT L'EXPLOITATION TOURISTIQUE DU MONT D'OR

PA n°02534821P0001 Terminé

Route De Pontarlier

Longevilles-Mont-d'Or (25370)

20 avr. 2021 23 500 m² foncier CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

PA n°02534823P0001 Autorisé

Rue Du Pont Et Rue De L'et

Longevilles-Mont-d'Or (25370)

09 août 2023 9 810 m² foncier DE GIORGI IMMOBILIER

PA n°0253482500001 Autorisé

Rue Du Bief Blanc

Longevilles-Mont-d'Or (25370)

29 avr. 2025 3 979 m² foncier LES FERMES DU BIEF

PA n°0253482500002 Autorisé

Rue Du Centre

Longevilles-Mont-d'Or (25370)

06 oct. 2025 1 961 m² foncier ALAIN PREVALET GEOMETRE

Autres types d'autorisations à Longevilles-Mont-d'Or

Permis de construire à Longevilles-Mont-d'Or

83 autorisations