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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02452015M0001

Permis d'aménager n° 02452015M0001 à Sarlat-la-Canéda pour un terrain de 6 752 m², Pre De Cordy

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SNC MONPLAISIR et autorisé le 5 mai 2015.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 mai 2015).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02452015M0001, déposé en mairie de Sarlat-la-Canéda.

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2015

Dossier PA n° 02452015M0001

Demandeur

SNC MONPLAISIR

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 mai 2015 à Sarlat-la-Canéda (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02452015M0001 porte sur un projet situé Pre De Cordy. Le dossier a été déposé par SNC MONPLAISIR.

L'aménagement porte sur un terrain de 6 752 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont DX86, DX21, DX20. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 38 permis d'aménager référencés à Sarlat-la-Canéda.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/05/2015

Surface du terrain

6 752 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

05/05/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Sarlat-la-Canéda

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

DX86 DX21 DX20

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pre De Cordy

Territoires administratifs

Commune: Sarlat-la-Canéda Code postal 24200 Identifiant INSEE 24520
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	6 752 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SNC MONPLAISIR

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société en nom collectif
SIREN: 340312339
SIRET: 34031233900013
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation: BEYNAC-ET-CAZENAC (24220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02452015M0001
Code commune INSEE	24520 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	5 mai 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	05/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 6 752 m², situé Pre De Cordy à Sarlat-la-Canéda (24200).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SNC MONPLAISIR et autorisé le 5 mai 2015.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 mai 2015).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02452015M0001, déposé en mairie de Sarlat-la-Canéda.

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