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Permis d'aménager Statut : Commencé N° 02431014C0001

Permis d'aménager n° 02431014C0001 à Beaumontois en Périgord pour un terrain de 53 976 m², Puibeton

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par CABANE DORDOGNE et autorisé le 3 juin 2014.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 3 juin 2014, ouverture de chantier le 1 juillet 2014).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02431014C0001, déposé en mairie de Beaumontois en Périgord.

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2014

Dossier PA n° 02431014C0001

Demandeur

CABANE DORDOGNE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 juin 2014 à Beaumontois en Périgord (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02431014C0001 porte sur un projet situé Puibeton. CABANE DORDOGNE figure comme demandeur du dossier.

L'opération s'étend sur un terrain de 53 976 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C187, C190, C191. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. L'ensemble des 14 permis d'aménager référencés à Beaumontois en Périgord est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/06/2014

Surface du terrain

53 976 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

28 jours

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

03/06/2014

Chantier (DOC)

01/07/2014

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Beaumontois en Périgord

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

C187 C190 C191

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Beaumontois en Périgord Code postal 24440 Identifiant INSEE 24028
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	53 976 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CABANE DORDOGNE

Voir le profil demandeur

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 524354164
SIRET: 52435416400013
Code APE (NAF): 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 2010
Localisation: NOJALS ET CLOTTE (24440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02431014C0001
Code commune INSEE	24028 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	3 juin 2014
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	07/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 53 976 m², situé Puibeton à Beaumontois en Périgord (24440).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par CABANE DORDOGNE et autorisé le 3 juin 2014.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 3 juin 2014, ouverture de chantier le 1 juillet 2014).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02431014C0001, déposé en mairie de Beaumontois en Périgord.

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