Permis d'aménager n° 02431014C0002 à Beaumontois en Périgord pour un terrain de 33 420 m², Biarette Biarette
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 5 septembre 2014
Dossier PA n° 02431014C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02431014C0002 a été délivré le 5 septembre 2014 à Beaumontois en Périgord (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Biarette Biarette.
L'aménagement porte sur un terrain de 33 420 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A530, A531, A784. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. L'ensemble des 14 permis d'aménager référencés à Beaumontois en Périgord est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/01/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
5 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/01/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Beaumontois en Périgord
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Biarette
Territoires administratifs
- Commune
- Beaumontois en Périgord Code postal 24440 Identifiant INSEE 24028
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 33 420 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOJALS ET CLOTTES (24440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02431014C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24028 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 5 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |