Permis d'aménager n° 02404023D0002 à Beynac-et-Cazenac pour un terrain de 6 057 m², Le Castanet
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2023
Dossier PA n° 02404023D0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Beynac-et-Cazenac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 02404023D0002 a été délivré le 11 septembre 2023, pour un projet situé Le Castanet.
L'opération concerne un terrain de 6 057 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A2687, A2688, A2689. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés à Beynac-et-Cazenac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/09/2023.
Autorisation
11 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
11/09/2023
Achèvement (DAACT)
13/09/2023
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
2 jours
Délai total
2 jours
Localisation du projet à Beynac-et-Cazenac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beynac-et-Cazenac Code postal 24220 Identifiant INSEE 24040
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 057 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEYNAC ET CAZENAC (24220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02404023D0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24040 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |